Reglement intérieur - Folka-danse-vendee

Aller au contenu

Menu principal :

Reglement intérieur

L'association
 
RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration et approuvé au cours de l’Assemblée Générale Ordinaire. Ce règlement est destiné à fixer les différents points non prévus par les Statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.
 
Le Règlement Intérieur est remis à l’adhérent, par courriel ou document papier, à son adhésion.
 
Le présent Règlement Intérieur peut être appelé à évoluer et être modifié par le C. d’Administration, et, ou par l’Assemblée Générale Ordinaire.
 

Article 1 : ORGANISATION DE L’ASSOCIATION FOLKA-DANSE.
La création de l’Association FOLKA-DANSE a été décidée à la réunion du 15 mai 2013,  par les participants à l’Atelier d’apprentissage de danses traditionnelles. Ils ont accepté la candidature des personnes se présentant pour constituer le Conseil d’administration.
L’Association FOLKA-DANSE est déclarée à la Préfecture de Vendée et publiée au Journal Officiel.
L’association souscrit une assurance « Responsabilité Civile » pour ses activités. ( voir art. III. Titre I)
Le Conseil d’administration élit un bureau et participe à la bonne administration de l’Association (art. VII. Titre II des Statuts) et au bon déroulement des activités de l’Association FOLKA-DANSE définies à l’article III du Titre I des Statuts.
Les ressources de l’Association proviennent, en particulier des adhésions et participations des adhérents, mais aussi d'autres sources (voir art. IX Titre III des Statuts), et sont employées à son fonctionnement. L’Association FOLKA-DANSE a ouvert un compte postal pour gérer, ses recettes et ses dépenses. Toute dépense doit avoir son justificatif qui sera archivé par le, la trésorière. Seuls les administrateurs peuvent prétendre au remboursement de frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatif.


Article 2 : ADHÉSION à l’Association
L’Association est ouverte, à toute personne du Canton de St Fulgent et hors du canton, intéressée par les danses et  musiques traditionnelles régionales, et, ou, étrangères. ( art.III. Titre I)
Le montant de l’adhésion, est fixé chaque année, par le Conseil d’Administration ainsi que le montant de la participation des séances de danses à l’Atelier.
Tout membre doit être à jour de sa cotisation, et reçoit un justificatif de son règlement. Chaque adhérent, par son adhésion à l’Association, s’engage au respect du règlement.


Article 3 : DÉMISSION – EXCLUSION – DÉCES D’UN MEMBRE. ( article VI des Statuts)
La cotisation versée à l’Association reste définitivement acquise dans l’un ou l’autre cas.
  

Article 4 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Une Assemblée Générale Ordinaire a lieu chaque année, au cours de laquelle, les adhérents présents,  élisent ou reconduisent, les membres du Conseil d’administration.
Toute personne adhérente, à jour de sa cotisation, peut se porter candidate aux élections du C.A. Les membres du Conseil  sont élus pour 3 ans. Chaque année il est procédé à la réélection du Tiers-Sortant.
Les comptes rendus d’activités et le rapport financier de l’exercice écoulé, ainsi que le rapport d’orientation et le budget prévisionnel, sont présentés et soumis aux votes des adhérents, pour approbation.


Article 5 : MODALITÉS APPLICABLES AUX VOTES
Les membres présents votent. Les élections se déroulent à bulletin secret pour les élections de nouveaux membres ou du Tiers-Sortant.
-1- Le vote à main levée, le vote à bulletin secret : l’ approbation des rapports et des budgets se fait à main levée, ou, à bulletin secret sur demande de la majorité des membres présents.
.-2- Le vote par procuration. Si un membre de l’Association ne peut assister personnellement à une Assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire, adhérent lui-même à l’Association.
 

Article 6 : Prise en charge des stages de danses, pour les « Passeurs de Pas ».
 Les « Passeurs de Pas » sont des bénévoles. Le Conseil d’Administration souhaite que chacun, complète ou acquière une compétence certaine, à mettre à disposition des usagers de l’Atelier et  a décidé d’une prise en charge, des frais de Stages de danses, dans ou hors département. (Inscription au stage, frais d’hébergement, frais de route). La demande, formulée par les « Passeurs » ou par l’Association, est examinée par le C.A. et prise en compte en fonction du budget disponible.
 

Article 7 : LE RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D’ADMINISTRATION.
       Le Président doit:
          - Veiller à la stricte application des Statuts et du Règlement Intérieur.
          - Présider les réunions, déléguer, si besoin est, ses pouvoirs au vice-président.
          - Ordonner les dépenses courantes ou exceptionnelles après avis du Bureau.
       La Secrétaire et son adjointe doivent :
          - S’occuper de la rédaction des P.V., des réunions, des correspondances et des convocations.
          - Tenir à jour le « Registre Spécial Obligatoire »
        La trésorière et son adjointe doivent :
          - Encaisser les recettes et exécuter les dépenses ordonnées par le C.A.et le Président.
          - Tenir le Livre de Comptes. Préparer le Budget Prévisionnel, faire le Bilan Annuel.
         Les Commissions de travail :
          - désignées par le C.A. lors d’une manifestation ou pour un projet particulier, elles sont responsables de l’organisation, du suivi et de l’aboutissement de leur engagement avec le Président ou un membre du Conseil d’administration.    
 
 
 
Retourner au contenu | Retourner au menu